Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues d’une part par la société SAS FLAME, au capital social de 1000€, dont le siège social est situé au 1260 Avenue Dwight Eisenhower, 84200 Carpentras, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le numéro 919104315, ci-après dénommée « FLAME » et gérant le site AMOLOGIE.COM, et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet AMOLOGIE.COM, dénommée ci-après « l’acheteur ».

Article 1. Objet

Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre FLAME et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué via le site AMOLOGIE.COM. L’acquisition d’un produit sur ce site implique une acceptation sans réserve des présentes CGV par l’acheteur, qui reconnaît en avoir pris connaissance avant sa commande.

Modification des CGV : La société FLAME se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.

Article 2. Produits

Les produits proposés sur le site AMOLOGIE.COM sont disponibles dans la limite des stocks. Chaque produit est présenté avec un descriptif détaillé et des photographies non contractuelles. Les produits sont destinés aux acheteurs résidant dans les pays où leur importation est autorisée.

Article 3. Tarifs

Les prix affichés sur le site sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont facturés en supplément, sauf indication contraire. Pour les commandes supérieures ou égales à 70€ TTC, les frais de port sont offerts. Pour les commandes inférieures à 70€ TTC, un forfait de participation aux frais de livraison sera appliqué et calculé lors de la validation du panier.

Article 4. Commande et Paiement

Pour commander, l’acheteur doit créer un compte sur le site AMOLOGIE.COM. Une fois connecté, l’acheteur sélectionne les produits, valide son panier, choisit son mode de paiement (carte bancaire, PayPal, Google Pay ou Apple Pay) et confirme sa commande.

Confirmation : L’acheteur recevra un e-mail confirmant l’enregistrement de sa commande. La commande sera considérée comme définitive après validation du paiement.

Article 5. Réserve de propriété

La société FLAME conserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement intégral du prix, y compris les frais et taxes.

Article 6. Politique de Retour et Droit de Rétractation

Droit de Rétractation : Conformément à l'article L121-20 du Code de la consommation, l'acheteur dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

Conditions de Retour :

1. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, non portés (pour les bijoux) ou non allumés (pour les bougies), avec leur emballage intact.

2. Les produits personnalisés ou sur mesure ne sont pas retournables, sauf en cas de défaut.

Modalités :

1. L’acheteur peut remplir le formulaire de rétractation disponible sur le site ou envoyer une déclaration claire par e-mail à amologie.france@gmail.com.

2. Les retours doivent être effectués par un service avec suivi, à l’adresse suivante :
   FLAME
   1260 Avenue Dwight Eisenhower, 84200 Carpentras

Remboursements : Après réception et inspection des produits retournés, FLAME remboursera l’acheteur dans un délai de 14 jours par le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Article 7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande, via Colissimo, DPD ou tout autre transporteur sélectionné par l’acheteur. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier. En cas de dépassement de 30 jours, l’acheteur pourra annuler sa commande et demander un remboursement.

À réception, l’acheteur doit vérifier l’état du colis en présence du livreur. En cas de dommage, une réclamation doit être faite auprès du transporteur sous 3 jours.

Article 8. Garantie

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et 1641 du Code civil. L’acheteur peut demander un remplacement ou un remboursement en cas de produit défectueux, en contactant FLAME par courrier ou e-mail dans un délai de 30 jours suivant la livraison.

Article 9. Responsabilité

La société FLAME n’est responsable que des obligations résultant directement du contrat de vente. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour des dommages liés à l’utilisation d’Internet (virus, interruption, etc.).

Article 10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site AMOLOGIE.COM (images, textes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de FLAME. Toute reproduction, exploitation ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Article 11. Données Personnelles

Les données collectées sur le site sont utilisées pour la gestion des commandes et le service client. Elles sont conservées pendant 3 ans après le dernier contact avec l’acheteur. Conformément au RGPD, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression. Pour exercer ces droits, l’acheteur peut contacter amologie.france@gmail.com.

Article 12. Règlement des Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, l’acheteur peut recourir à un médiateur de la consommation. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents d’Avignon.